DIAFILTRATION

Brevet européen · EP4154726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4154726
Numéro de demande
EP22208331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
29 mars 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01D 61/14 (2006.01)
A23J 1/00 (2006.01)
A23J 3/14 (2006.01)
Priorité
NL 2023197 24.05.2019
Divisionnaire de
EP20730345
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Coöperatie Koninklijke Avebe U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Inventeur

HABEYCH NARVAEZ, David Ignacio

9641 GK Veendam, NL

TJALMA, Libbe Foekes

9641 GK Veendam, NL

SPELBRINK, Robin Eric Jacobus

9641 GK Veendam, NL

LAUS, Marc Christiaan

9641 GK Veendam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.