ÜBERKOPFFÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP4155156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155156
- Numéro de demande
- EP21806622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B61B 3/02 (2006.01)B61B 13/00 (2006.01)B65G 1/00 (2006.01)H10P 72/30 (2026.01)
- Priorité
- JP 2020087270 19.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/005480 15.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/235029 25.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
ITO, Yasuhisa
Ise-shi, Mie 516-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.