ELEKTRISCHES MOTORRAD

Brevet européen · EP4155180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155180
Numéro de demande
EP20961462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2020
Publié
29 mars 2023
Délivré
28 mai 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 11/00 (2006.01)
B62K 25/00 (2006.01)
B62J 43/16 (2020.01)
B62J 43/28 (2020.01)
B60L 15/20 (2006.01)
Priorité
CN 202022590643 U 10.11.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/142586 31.12.2020
Publication PCT
WO2022/099910 19.05.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Inventeur

LIAO, Ke

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

JIN, Yuqiang

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

MA, Chengxu

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

ZHENG, Xiaodong

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

GAO, Jifeng

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

LI, Kun

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

JIANG, Feijie

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

DENG, Rui

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

NIE, Qiang

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

YANG, Zeshan

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

WAN, Xianlin

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

CHEN, Tao

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

CHEN, Zhiyong

Hangzhou, Zhejiang 310000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.