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Brevet européen · EP4155183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155183
- Numéro de demande
- EP22197992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 9/122 (2010.01)B62J 43/20 (2020.01)B62J 43/30 (2020.01)B62M 9/132 (2010.01)
- Priorité
- IT 202100024725 28.09.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
DE POLI, Luca
35015 Galliera Veneta (PD), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.