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Brevet européen · EP4155195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155195
- Numéro de demande
- EP21809167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04B 7/10 (2017.01)H04B 7/185 (2006.01)B64C 13/20 (2006.01)B64C 19/02 (2006.01)B64F 1/36 (2024.01)
- Priorité
- JP 2020087021 18.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/013151 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/235096 25.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
NAKAZAWA, Eiji
Tokyo 105-7529, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.