WÄRMEVERWALTUNGSSYSTEM FÜR EIN FLUGZEUG

Brevet européen · EP4155208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155208
Numéro de demande
EP21199174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B64D 13/06 (2006.01)
B64D 13/08 (2006.01)
B64D 27/34 (2024.01)
B64D 33/08 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/6568 (2014.01)
H01M 10/6569 (2014.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 10/663 (2014.01)
B64D 27/357 (2024.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

DIETRICH, Axel

82234 Wessling, DE

KNEISSL, Stefan

82234 Wessling, DE

FRITSCH, Gerd

82234 Wessling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.