NEIGUNGSMESSMECHANISMUS

Brevet européen · EP4155241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155241
Numéro de demande
EP21808886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B08B 9/20 (2006.01)
B65G 19/02 (2006.01)
B65G 19/20 (2006.01)
B67C 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020089859 22.05.2020
JP 2020089860 22.05.2020
JP 2020089861 22.05.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/003449 01.02.2021
Publication PCT
WO2021/235013 25.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 27 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  4. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Group Engineering Co., Ltd.

6-19-45, Yako Tsurumi-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

TAKAHASHI, Kazuki

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

TOKUNAGA, Yasuhiro

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

OBATA, Kazumoto

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.