WASSERENTHÄRTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4155275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155275
- Numéro de demande
- EP21807826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C02F 5/00 (2023.01)C02F 1/461 (2023.01)C02F 1/46 (2023.01)
- Priorité
- JP 2020089790 22.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014900 08.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/235128 25.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 8 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Panasonic Intellectual Property, Management Co., Ltd., 1-61, Shiromi 2-chome,, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 540-6207, Japon → Panasonic Housing Solutions Co., Ltd., 1048 Oaza Kadoma, Kadoma City, Osaka 571-8686, Japon
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.