LATEXZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4155343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155343
- Numéro de demande
- EP21808570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2021
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C08K 5/06 (2006.01)C08L 23/34 (2006.01)C08K 5/39 (2006.01)C09D 123/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020087238 19.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014455 05.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/235119 25.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 30 avr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.04.2026
- Motif de radiation
- Révocation délivrance par OEB
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SAWADA, Kohei
Himeji-shi, Hyogo 672-8076, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.