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Brevet européen · EP4155497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155497
- Numéro de demande
- EP22197766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/36 (2006.01)E06B 1/16 (2006.01)E06B 3/16 (2006.01)E06B 3/263 (2006.01)E05F 5/06 (2006.01)E05C 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021105180 U 27.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 24 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
HARBIG, Hendrik
33335 Gütersloh, DE
ZEJNILAGIC SCHMEKEN, Faruk
33790 Halle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.