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Brevet européen · EP4155512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155512
- Numéro de demande
- EP22196508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117482261 22.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
OTT, Trevor Joseph
Anacortes, 98221, US
SWART, Charles Wayne Reinhardt
Bellingham, 98226, US
WEBB, Cynthia Chaffin
Sedro-Woolley, 98284, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.