ABGASFÜHRUNGSGEHÄUSE
Brevet européen · EP4155513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155513
- Numéro de demande
- EP22192048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/30 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)
- Priorité
- DE 102021125013 28.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Marek, Marc-André
Böbingen an der Rems, DE
Buckermann, Christoph
Einbeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.