ANTRIEBSEINHEIT UND PROZESSVENTIL

Brevet européen · EP4155591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155591
Numéro de demande
EP22193357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2022
Publié
29 mars 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 31/126 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021124468 22.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 30 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2025

  3. 13 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

GEMÜ Gebr. Müller Apparatebau GmbH & Co. Kommanditgesellschaft

Fritz-Müller-Straße 6-8, 74653 Ingelfingen, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Matter, Simon

74747 Ravenstein, DE

Bitter, Philipp

73342 Gosbach, DE

Knoche, Sebastian

74613 Öhringen, DE

Falkenberger, Christian

97980 Bad Mergentheim, DE

Falkenberger, Jochen

97980 Bad Mergentheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.