ROHRELEMENT
Brevet européen · EP4155595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155595
- Numéro de demande
- EP22200517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2015
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16L 21/08 (2006.01)B21D 17/04 (2006.01)F16L 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201414512580 13.10.2014
- Divisionnaire de
- EP15850369
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
DOLE, Douglas, R
Whitehouse Station, NJ 08889, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.