ENSEMBLE DE CONNEXION ET ENSEMBLE DE REFROIDISSEMENT

Brevet européen · EP4155596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155596
Numéro de demande
EP22197330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2022
Publié
29 mars 2023
Délivré
19 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16L 37/56 (2006.01)
F16L 41/12 (2006.01)
Priorité
FR 2110074 24.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  4. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

STAUBLI FAVERGES

Staubli Faverges

Place Robert Staubli Faverges, 74210 Faverges-Seythenex, FR

Inventeur

MOREL, Frédéric

74210 LATHUILE, FR

DURIEUX, Christophe

73200 GILLY SUR ISERE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.