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Brevet européen · EP4155600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155600
Numéro de demande
EP20936089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2020
Publié
29 mars 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F17C 1/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/020166 21.05.2020
Publication PCT
WO2021/234921 25.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Yachiyo Industry Co., Ltd.

393 Kashiwabara, Sayama-shi, Saitama 350-1335, JP

Inventeur

LICHTI, Alan

COLUMBUS, OHIO, 43228, US

MAPLES, Matthew

COLUMBUS, OHIO, 43228, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.