ECHANGEUR COMPRENANT AU MOINS UNE STRUCTURE D ÉCHANGE THERMIQUE À SURFACE STRIÉE
Brevet européen · EP4155647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155647
- Numéro de demande
- EP22196629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110123 27.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
CRAYSSAC, Frédéric
78350 Les Loges-En-Josas, FR
SEIWERT, Jacopo
78350 Les Loges-En-Josas, FR
CREMIEUX, Marie-Adélaïde
78350 Les Loges-En-Josas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.