KONSTRUKTION EINES WÄRMETAUSCHERKERNS

Brevet européen · EP4155654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155654
Numéro de demande
EP21461599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F28F 7/02 (2006.01)
F28F 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

2730 West Tyvola Road Four Coliseum Centre, Charlotte, NC 28217, US

Inventeur

LEWANDOWSKI, Rafa

51-317 Wroclaw, PL

LEWANDOWSKI, Dawid

51-317 Wroclaw, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.