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Brevet européen · EP4155793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4155793
Numéro de demande
EP21834360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
29 mars 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 6/293 (2006.01)
H04J 14/02 (2006.01)
Priorité
CN 202010619054 30.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/102855 28.06.2021
Publication PCT
WO2022/001989 06.01.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

CHINA MOBILE COMMUNICATION CO., LTD RESEARCH INSTITUTE

CHINA MOBILE COMMUNICATION CO., LTD. RESEARCH INSTITUTE

32 Xuanwumen West Street Xicheng District, Beijing 100053, CN

CHINA MOBILE COMMUNICATIONS GROUP CO., LTD.

29, Jinrong Ave. Xicheng District, Beijing 100032, CN

Inventeur

WANG, Dong

Beijing 100053, CN

ZHANG, Dechao

Beijing 100053, CN

LI, Yunbo

Beijing 100053, CN

SUN, Jiang

Beijing 100053, CN

CAI, Qian

Beijing 100053, CN

ZHAO, Yang

Beijing 100053, CN

LI, Han

Beijing 100053, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.