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Brevet européen · EP4155809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155809
- Numéro de demande
- EP20936270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60R 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020088969 21.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048252 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/234993 25.11.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
MINAMI, Kazuhiro
Osaka 540-6707, JP
OKAYAMA, Hiroaki
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.