VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4155878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4155878
- Numéro de demande
- EP22196356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01C 1/02 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01C 3/00 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021155917 24.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
KIKUCHI, Takeshi
Tokyo, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.