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Brevet européen · EP4156000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4156000
Numéro de demande
EP22195518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2022
Publié
29 mars 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 21/57 (2013.01)
G06F 21/64 (2013.01)
Priorité
FR 2109983 22.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

Inventeur

MONDELLO, Antonino

98148 MESSINA, IT

CARRANO, Michele Alessandro

95129 CATANIA, IT

CONDORELLI, Riccardo

95030 TREMESTIERI ETNEO CATANIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.