HALBLEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP4156302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4156302
- Numéro de demande
- EP22206776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2009
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H10D 12/01 (2025.01)H10D 12/00 (2025.01)H10D 30/66 (2025.01)H10D 62/17 (2025.01)H10D 62/832 (2025.01)
- Priorité
- JP 2008131884 20.05.2008
- Divisionnaire de
- EP19203089
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKANO, Yuki
Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.