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Brevet européen · EP4156440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4156440
- Numéro de demande
- EP22196586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2022
- Publié
- 29 mars 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 3/18 (2006.01)H02J 3/01 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)H02M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021155818 24.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
KUBOTA, Yohei
Shizuoka, 416-8521, JP
ARAI, Takuro
Kanagawa, 212-8585, JP
NISHIO, Motoki
Shizuoka, 416-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.