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Brevet européen · EP4156669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4156669
Numéro de demande
EP22177806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2022
Publié
29 mars 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04N 23/55 (2023.01)
G03B 11/04 (2021.01)
G02B 23/16 (2006.01)
H04N 13/00 (2018.01)
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 23/18 (2006.01)
G02B 27/64 (2006.01)
G03B 17/14 (2021.01)
G03B 17/17 (2021.01)
G03B 35/10 (2021.01)
H04N 13/218 (2018.01)
Priorité
JP 2021097777 11.06.2021
JP 2021156696 27.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

NODA, Atsuto

Ohta-ku, 146-8501, JP

MURAKAMI, Taro

Ohta-ku, 146-8501, JP

NITTO, Kiyoshi

Ohta-ku, 146-8501, JP

UEHARA, Takumi

Ohta-ku, 146-8501, JP

ITO, Hiroki

Ohta-ku, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.