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Brevet européen · EP4156893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4156893
- Numéro de demande
- EP21733667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A01D 41/127 (2006.01)G01F 23/296 (2022.01)G01F 23/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202063031946 P 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/034552 27.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/243039 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
HUNT, Dory Douglas
Millersville, Pennsylvania 17551, US
BAIRD, Jesse
Lancaster, Pennsylvania 17602, US
YODER, Denver R.
Manheim, Pennsylvania 17545, US
DEYSHER, Paul
Reinholds, PA 17569, US
SEIDERS, JR., Kenneth
Hummelstown Street Elizabethtown, PA 17022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.