SYSTEM ZUR FERNGESTEUERTEN ODER AUTONOMEN BAUMERNTE

Brevet européen · EP4156906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4156906
Numéro de demande
EP21731062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01G 23/02 (2006.01)
B64D 1/22 (2006.01)
B64U 10/16 (2023.01)
B64U 30/20 (2023.01)
B64U 50/11 (2023.01)
B64U 50/19 (2023.01)
Priorité
SE 2050611 27.05.2020
SE 2051336 16.11.2020
WO PCT/EP2021/063845 25.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/064298 27.05.2021
Publication PCT
WO2021/239922 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

ROMAR, Markus

753 36 Uppsala, SE

GELIN, Olle

747 91 Alunda, SE

ANDERSSON, Mauritz

757 52 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.