BAGAGE COMPRENANT UN SYSTÈME DE VIDÉO-PROJECTION
Brevet européen · EP4157028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4157028
- Numéro de demande
- EP21723268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A45C 3/02 (2006.01)A45C 5/03 (2006.01)A45C 15/00 (2006.01)G03B 21/10 (2006.01)G03B 21/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005620 28.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/061911 05.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239422 02.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 mars 2024
Délivré
- Titulaire
- PA.COTTE SA, Avenue C.-F.-Ramuz 80, 1009 Pully (supprimé)
- Inventeur
- COTTE, Pierre-Alain, 92224 Amberg, Allemagne, POREZ, Mathieu, 44300 Nantes, France, FERRE, Victorien, 44000 Nantes, France (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 6 mars 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- PA.COTTE SA, Avenue C.-F.-Ramuz 80, 1009 Pully
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
- Inventeur
- COTTE, Pierre-Alain, 92224 Amberg, Allemagne, POREZ, Mathieu, 44300 Nantes, France, FERRE, Victorien, 44000 Nantes, France
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
COTTE, Pierre-Alain
92224 Amberg, DE
POREZ, Mathieu
44300 Nantes, FR
FERRE, Victorien
44000 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.