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Brevet européen · EP4157156 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4157156
Numéro de demande
EP21729603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
GB 202007877 27.05.2020
GB 202019210 07.12.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051218 20.05.2021
Publication PCT
WO2021/240135 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Eventum Orthopaedics Limited

Richmond House Lawnswood Business Park Redvers Close, Leeds, LS16 6QY, GB

Inventeur

NAYBOUR, John

West Yorkshire LS29 8QH, GB

CLATWORTHY, Mark

Parnell, Auckland 1052, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.