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Brevet européen · EP4157165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4157165
- Numéro de demande
- EP21734458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/443 (2006.01)A61F 5/441 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- GB 202008261 02.06.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051339 01.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245396 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 3 déc. 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01), A61F 5/441 (2006.01), A61F 5/445 (2006.01) → A61F 5/44 (2006.01), A61F 5/443 (2006.01), A61F 5/441 (2006.01), A61F 5/445 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
EVANS, Kevin
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.