KÜNSTLICHES BEATMUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4157409 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4157409
Numéro de demande
EP21731303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61L 9/20 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/12 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000013012 01.06.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/054704 28.05.2021
Publication PCT
WO2021/245516 09.12.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

WITA S.r.l.

Via della Cooperazione, 105, 38123 Trento (TN), IT

Inventeur

CONTI, Antonino

10126 Torino, IT

CONTI, Giuseppe

06000 Nice, FR

LASSOLA, Sergio

20871 Vimercate (MB), IT

ZUCCO, Matteo

38060 Calliano (TN), IT

CIANFLONE, Francesco

10098 Rivoli (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.