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Brevet européen · EP4157512 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4157512
- Numéro de demande
- EP21727881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20176466 26.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063867 25.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239716 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
VRANCEANU, Marcel
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
NIEDERLE, Astrid Elisa
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
GEOERG, Daniel
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
HOLTZE, Christian
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
STAEHLE, Philipp
67056 Ludwigshafen am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.