PUMPE ZUR ABGABE EINES FLUIDS

Brevet européen · EP4157546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4157546
Numéro de demande
EP21731410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B05B 11/00 (2023.01)
B05B 11/10 (2023.01)
B05B 15/656 (2018.01)
Priorité
GB 202008086 29.05.2020
GB 202019553 11.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/064439 28.05.2021
Publication PCT
WO2021/239991 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Promens SA

5 Rue Castellion, 01100 Bellignat, FR

Inventeur

GÖTTKE, Sabine

49393 Lohne, DE

DOULIN, Gwénael

01600 Sainte Euphémie, FR

HENNEMANN, Pascal

39360 Vaux les St. Claude, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.