ENERGIEABSORBIERENDES ELEMENT
Brevet européen · EP4157676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4157676
- Numéro de demande
- EP21727876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60R 9/04 (2006.01)B60P 7/16 (2006.01)B61D 45/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 2050599 25.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063769 24.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239668 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
BJÖRNETUN, Mats
462 94 FRÄNDEFORS, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.