VERFAHREN ZUR ABSCHÄTZUNG EINER QUALITÄTSFUNKTION EINES EIN- ODER MEHRSCHICHTIG BESCHICHTETEN TRANSPARENTEN SUBSTRATS

Brevet européen · EP4157801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4157801
Numéro de demande
EP21725227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C03C 17/36 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
B32B 17/00 (2006.01)
C03C 1/00 (2006.01)
G01N 21/84 (2006.01)
G05B 19/18 (2006.01)
Priorité
EP 20315258 26.05.2020
EP 20315261 26.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/063151 18.05.2021
Publication PCT
WO2021/239516 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Glass France

92400 Courbevoie, FR

Inventeur

BRONSTEIN, Yaël

75013 Paris, FR

KAUFFMANN, Thierry

93500 Pantin, FR

CAILLET, Xavier

94120 Fontenay-sous-Bois, FR

PERRIN, Elsa-Marie

75005 Paris, FR

BEUTIER, Julien

93100 Montreuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.