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Brevet européen · EP4158106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158106
Numéro de demande
EP21814199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F03D 9/46 (2016.01)
F03D 13/25 (2016.01)
E01D 15/14 (2006.01)
E01D 18/00 (2006.01)
B63B 35/44 (2006.01)
Priorité
NO 20200640 29.05.2020
Demande PCT
PCT/NO2021/050139 31.05.2021
Publication PCT
WO2021/242119 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

7Waves AS

Slettaveien 21, 1555 Son, NO

Inventeur

RIIS, John

1539 Moss, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.