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Brevet européen · EP4158185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158185
Numéro de demande
EP21730864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F03D 1/06 (2006.01)
F03D 80/30 (2016.01)
Priorité
GB 202008264 02.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/064703 01.06.2021
Publication PCT
WO2021/245096 09.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

BARTHA, Laszlo

1703 DH Heerhugowaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.