KRAFTDRACHEN- UND ZAUMZEUGSYSTEM
Brevet européen · EP4158186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158186
- Numéro de demande
- EP21729516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F03D 5/00 (2006.01)B63H 8/10 (2020.01)B64C 31/06 (2020.01)F03D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025700 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064401 28.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239975 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
PESCHEL, Johannes Otto
2627 AN Delft, NL
BREUER, Johannes Catherina Marie
2627 AN Delft, NL
VAN OSTHEIM, Bryan Lee
2627 AN Delft, NL
FAGGIANI, Pietro
2627 AN Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.