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Brevet européen · EP4158211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158211
- Numéro de demande
- EP21729456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E21B 31/107 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16C 17/26 (2006.01)F16C 23/04 (2006.01)F16C 25/04 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202008026 28.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063913 25.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239735 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MOYES, Peter, Barnes
Aberdeenshire AB31 4DE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.