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Brevet européen · EP4158212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158212
- Numéro de demande
- EP21728544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16C 23/04 (2006.01)F16C 23/08 (2006.01)F16C 17/08 (2006.01)F16C 19/12 (2006.01)F16C 27/04 (2006.01)F16G 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202008041 28.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063915 25.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239736 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MOYES, Peter, Barnes
Aberdeenshire AB31 4DE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.