DREHBARE HALTERUNG MIT FLANSCHZAPFEN

Brevet européen · EP4158213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158213
Numéro de demande
EP21733545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16C 33/78 (2006.01)
F16C 35/06 (2006.01)
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 35/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000012952 29.05.2020
IT 202000003001 U 29.05.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/054691 28.05.2021
Publication PCT
WO2021/240457 02.12.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Maschio Gaspardo S.p.A.

Via Marcello 73, 35011 Campodarsego (PD), IT

Inventeur

MASCHIO, Andrea

33075 Morsano Al Tagliamento (PN), IT

BARALDI, Paolo

35137 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.