LUBRIFICATION AMELIOREE POUR ETANCHEITE DE MACHINE HYDRAULIQUE
Brevet européen · EP4158236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158236
- Numéro de demande
- EP21734193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16N 31/00 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)F16J 15/3204 (2016.01)F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005493 25.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050942 24.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/240105 02.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
FREY, Adam
60410 VERBERIE, FR
NACEUR, Laurent
60410 VERBERIE, FR
JALABERT, Patrick
60410 VERBERIE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.