EMISSIONSÜBERWACHUNG VON FACKELSYSTEMEN

Brevet européen · EP4158250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158250
Numéro de demande
EP21812179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F23G 5/50 (2006.01)
F23G 7/08 (2006.01)
F23N 5/02 (2006.01)
F23N 5/26 (2006.01)
Priorité
US 202063032169 P 29.05.2020
US 202117325876 20.05.2021
Demande PCT
PCT/US2021/034001 25.05.2021
Publication PCT
WO2021/242729 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 14 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

  4. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Baker Hughes Oilfield Operations, LLC

17021 Aldine Westfield Road, Houston, Texas 77073, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TAO, Chong

Houston, Texas 77073, US

WELING, Aniruddha

Houston, Texas 77073, US

SUI, Lei

Houston, Texas 77073, US

KOWAL, Anthony

Houston, Texas 77073, US

MULLER, Michael

Houston, Texas 77073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.