LÜFTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4158258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158258
- Numéro de demande
- EP21730300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/068 (2006.01)F24F 13/10 (2006.01)F24F 11/75 (2018.01)F24F 12/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2025707 29.05.2020NL 2026981 25.11.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050343 28.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/242107 02.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
VROEGE, Norbert Peter
2242 EB Wassenaar, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.