PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT CRYOGÉNIQUE

Brevet européen · EP4158270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158270
Numéro de demande
EP21714158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F28F 21/06 (2006.01)
Priorité
FR 2005565 27.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057695 25.03.2021
Publication PCT
WO2021/239293 02.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75 Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

DELAUTRE, Guillaume

38360 Sassenage, FR

JEUNESSE, Loïc

38360 Sassenage, FR

ZICK, Golo

38360 Sassenage, FR

GATES, Thomas

Houston, TX 77024, US

MACHERAS, James Timothy

Houston, TX 77024, US

BARJHOUX, Pierre

38360 Sassenage, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.