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Brevet européen · EP4158290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158290
Numéro de demande
EP21722164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01F 23/284 (2006.01)
G01F 25/00 (2022.01)
G01S 7/40 (2006.01)
G01F 25/20 (2022.01)
G01S 13/87 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
Priorité
DE 102020114108 26.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/060726 23.04.2021
Publication PCT
WO2021/239348 02.12.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

MICHALSKI, Bernhard

79689 Maulburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.