MÉTHODE PRONOSTIQUE D'HÉMOPATHIES

Brevet européen · EP4158313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158313
Numéro de demande
EP21729255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01N 21/3577 (2014.01)
G01N 21/35 (2014.01)
G01N 21/552 (2014.01)
Priorité
FR 2005494 25.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/063762 24.05.2021
Publication PCT
WO2021/239665 02.12.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, Rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours

2 Boulevard Tonnellé, 37000 Tours, FR

Université de Tours

60 Rue du Plat d'Etain, 37000 Tours, FR

Inventeur

HERAULT, Olivier

37250 La Tremblaye, FR

SIRE, Olivier

56890 Meucon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.