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Brevet européen · EP4158331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158331
- Numéro de demande
- EP21729424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01N 29/024 (2006.01)B06B 1/02 (2006.01)F02M 65/00 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)G01K 11/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020206688 28.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/063589 21.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/239595 02.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
KIRSCH, Marco
66636 Tholey-Hasborn, DE
FISCHER, Thomas
70499 Stuttgart, DE
MAUE, Peter
66424 Homburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.