MÉTHODE DE POSITIONNEMENT GNSS DÉPORTÉE DANS LE CLOUD
Brevet européen · EP4158383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4158383
- Numéro de demande
- EP21734414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2021
- Publié
- 5 avr. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01S 19/09 (2010.01)G01S 19/42 (2010.01)G01S 19/34 (2010.01)
- Priorité
- FR 2005726 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050974 28.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/240119 02.12.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
CARRIE, Guillaume
31470 SAINT-LYS, FR
GERNOT, Cyrille
31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES, FR
DAUBAS, Sylvain
82000 MONTAUBAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.