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Brevet européen · EP4158407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4158407
Numéro de demande
EP21733301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2021
Publié
5 avr. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 9/60 (2006.01)
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 13/08 (2006.01)
Priorité
US 202063030224 P 26.05.2020
US 202117329009 24.05.2021
Demande PCT
PCT/US2021/034018 25.05.2021
Publication PCT
WO2021/242735 02.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino CA 95014, US

Inventeur

SAIGA, Takeyoshi

Cupertino, California 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.